M14
M49
M57
Abrégée
Développée
Rechercher
Réinit. Filtres
Aide
La recherche du code nature a pour but de trouver le compte des nomenclatures M14, M49 ou M57 (abrégée ou développée) qui correspond à un mot clé. Ce dernier est tiré du langage co...
Réussissez votre transition vers la M57 avec notre ouvrage rédigé par des experts. Soucieux de vos préoccupations au quotidien, ils ont conçu un véritable dictionnaire comptable. D...
19/12/2022
Textes Officiels
La loi 247 du 21 mars 2024 renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux a été publiée vendredi 22 mars 2024. Cette loi concerne les maires, les candidats e...
28/03/2024
Actualités
Élaboré dans le cadre du plan « Avenir Montagnes ingénierie » lancé en mai 2021, le guide « Sentiers de montagne en tension : identifier, évaluer, agir » offre une approche structu...
27/03/2024
Actualités
Lancé en mars 2023 par le président de la République, le Plan eau est un ensemble d’actions concrètes pour une gestion sobre, résiliente et concertée de la ressource en eau. 1 an a...
27/03/2024
Réponses Ministérielles
Le Gouvernement a été interrogé concernant l’obligation de délivrance d’une copie des listes électorales à tout électeur. Plus précisément, il lui est demandé de préciser la délimi...
27/03/2024
Réponses Ministérielles
Le Gouvernement a été interrogé sur l’utilisation des locaux scolaires en dehors du temps scolaire par les enseignants. Plus précisément, il lui a été demandé si les communes pouva...
27/03/2024
Textes Officiels
Un arrêté actualise les règles sur la signalisation routière destinées à faciliter l'accessibilité aux personnes handicapées ou à mobilité réduite sur la voirie et les espaces publ...
27/03/2024